En 1815, Antoine Marcoux est condamné à être pendu pour le vol d’une vache! Elle peut avoir été prononcée, entre autres, à la suite de nombreux recours judiciaires injustifiés. Interruption des services du Registre foncier du Québec en ligne du samedi 7 novembre 2020 à compter de 17 h au lundi 9 novembre 2020 à 6 h>> Impression des demandes de copies certifiées sur le site du Registre foncier >> Adoption du projet de loi no 35. Une entreprise privée ne peut invoquer la protection offerte par la Charte contre les châtiments « cruels et inusités » pour contester une amende salée, a tranché la Cour suprême du Canada. Faire une demande pour obtenir un CSQ, c’est tout un processus pour un non-francophone.

Blogue Interactions – Actualités de la gestion intégrée des documents et des archives, Centre québécois de ressources en littérature pour la jeunesse, Bottin des éditeurs francophones canadiens, Petit guide de l’autoédition au Québec (PDF - 364 Ko). La prison commune pour le district de Montréal, plus connue sous le vocable de prison au Pied-du-Courant du quartier Sainte-Marie, va donc opérer de 1835 jusqu’en 1912, date à laquelle ont été transférés les prisonniers vers la prison de Bordeaux, sise boulevard Gouin Ouest, qui possède encore aujourd’hui la même vocation. Archives nationales du Québec, Centre d'archives de Québec, P1000,S4 (N1176-301).

L’histoire des prisons de Québec remonte au début de la colonie. Blogue Interactions – Actualités de la gestion intégrée des documents et des archives, Centre québécois de ressources en littérature pour la jeunesse, Bottin des éditeurs francophones canadiens, Petit guide de l’autoédition au Québec (PDF - 364 Ko). La vérification e-mail a échoué, veuillez réessayer. Des Juifs et des nazis prisonniers ensemble. Quelques mois après son lancement, le ministère de l’Immigration s’est dit surpris par l’importante affluence sur Mon projet Québec, qui n’était pas conçu pour accueillir autant de demandes. Saviez-vous qu’en 1884, un gamin de 8 ans reconnu coupable d’avoir brisé une vitre pouvait encourir une peine de 4 ans à l’école de réforme? Les cas de récidive sont nombreux.

C'est gratuit! ​ Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. C’est un processus administratif relativement simple [qui demande] un délai de traitement de quelques mois.

L’origine ethnique est indiquée pour certaines périodes; le pays d’origine pour d’autres. Sans leur présence et leur travail minutieux et constant, le présent projet n’aurait pas vu le jour. Centre d'archives de Québec, E17 (1960-01-036/1571), Registre de la prison de Québec (femmes et hommes), 1838-1843, vol. Les contenus de ce site sont uniquement informatifs et n’ont pas de valeur légale. Enfin, signalons que les documents relatifs aux poursuites judiciaires reliées à l’incarcération sont conservés pour une part par les Archives de la ville de Québec (Cour du Recorder), mais surtout par Bibliothèque et Archives nationales du Québec.